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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE STEPHAN
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NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES
SA PATISSERIE STEPHAN - SA

Numéro de dépôt :
96619184
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE STEPHAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SA PATISSERIE STEPHAN domicilié(e) ZA DE CROAS AR NEZIC, 29800 SAINT THONAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 060 466 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marcel HASCOET AVOCAT - France.

La marque NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619184.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU LE POMMIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES POMMES est expirée depuis le 28 mars 2006.

SA PATISSERIE STEPHAN a également déposé les autres marques suivantes : FEUILLANDOR , LES CELTISES , NOUVEAU L'ABRICOTIER L'EXQUIS DU NATUREL GOUTEZ VITE ! DE LA FARINE, DU BEURRE, DU SUCRE, DU SEL ET DES ABRICOTS , DELICES DE CELTIE


SA PATISSERIE STEPHAN - SA - ZA DE CROAS AR NEZIC, 29800 SAINT THONAN - France - SIREN 399060466


Marcel HASCOET AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices; glaces à rafraichir Fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.